Finances & Mission
Numéro VI, Volume 17 - 1 juin 2016
Éditorial – Mobilisons-nous autour de nos priorités stratégiques
Le territoire a établi sept priorités stratégiques concernant la santé spirituelle, le développement des dirigeants, la justice sociale, la mission intégrée, les œuvres de jeunesse, l’évangile transformateur et la formation de disciples.
Dans le numéro de janvier de la revue Salvationist, la commissaire Susan McMillan, chef du territoire, a annoncé que des champions avaient été nommés pour chaque priorité. De plus, elle a expliqué le thème Mobilisation, qui signifie préparer nos cœurs (axée vers Dieu), servir les autres (axée vers autrui) et aller de l’avant (axée vers l’avenir). De plus, la commissaire nous met au défi de réfléchir sur ce que nous pouvons faire, comme individus ou comme groupe, pour mettre les priorités stratégiques en œuvre, et ce, peu importe notre rôle, dans l’organisation.
Pour ceux et celles qui sont affectés à des tâches administratives ou qui assurent la gestion financière de l’organisme, il serait tentant de supposer que cet appel à la mobilisation s’adresse uniquement au personnel de première ligne qui offre des services et met en œuvre les programmes. Toutefois, ils doivent résister à la tentation.
Nous pouvons jouer un rôle essentiel dans la réalisation des priorités stratégiques, en veillant à ce que les employés qui sont en contact avec nos clients aient les ressources nécessaires pour accomplir leur travail. Là où il y a beaucoup de ressources, cela pourrait signifier octroyer des fonds supplémentaires pour réaliser des priorités précises. Dans le cas contraire, cela pourrait vouloir dire cibler des priorités de moindre importance, de sorte que les ressources soient redistribuées pour réaliser les priorités stratégiques. Nous nous accordons pour dire qu’il s’agit d’une tâche difficile à accomplir. Personne ne veut laisser tomber quelque chose que nous faisons bien depuis longtemps. Nous nous devons de reconnaître cependant qu’il y a des coûts d’opportunité liés au fait de ne pas redistribuer les ressources pour qu’elles cadrent avec nos priorités.
La commissaire nous conseille vivement de nous mobiliser dès maintenant. Ayons le courage de répondre à son appel.
Gestion financière et processus de vérification et d’agrément des services sociaux
Liz Garrison, conseillère en services sociaux
Cent vingt-sept postes du territoire doivent se soumettre au processus de vérification et d’agrément, qui touche aux mécanismes et aux systèmes de soutien afférents à l’exécution des programmes, à la gestion des risques et à l’efficacité organisationnelle. Une telle démarche est réalisée tous les trois ans. À l’opposé, l’audit interne examine en profondeur les activités opérationnelles liées à la gestion des risques et aux mécanismes de contrôle interne dans les entités choisies par les divisions.
Tous les principaux secteurs du ministère des services sociaux sont évalués lors de l’agrément. Les normes d’agrément qui concernent les rôles et les tâches clés du ministère des services sociaux sont divisées en chapitres – direction et gestion, ressources humaines, établissement, service de pastorale et programmes. Pour obtenir l’agrément, un établissement doit obtenir une note d’au moins 80 % pour chaque chapitre.
Les aspects relatifs à la gestion financière se trouvent dans le chapitre Direction et gestion. Quatorze normes ont été établies en consultation avec le service des finances. Elles portent sur les pratiques et les méthodes de gestion financière. Chaque norme est soumise à des mesures fondées sur les données pour déterminer le niveau de conformité du poste à ces normes.
Exemples de normes :
Les résultats réels du budget doivent être analysés tous les mois par le personnel approprié, et les écarts importants doivent faire l’objet d’une explication par écrit. (1.9.3)
L’établissement doit tenir un registre dans lequel sont consignés les espèces et les chèques reçus, et qui reflète les bordereaux de dépôt de la banque. (1.9.4)
Les fonds des clients détenus en fiducie doivent être gérés conformément à la politique de l’Armée du Salut. (1.9.6)
L’établissement doit se conformer aux normes de délivrance des reçus fiscaux. (1.9.14)
Plus récents résultats
Selon les résultats des derniers audits internes, la gestion des fonds des clients détenus en fiducie (1.9.6) et l’analyse des résultats du budget par le personnel et la consignation des écarts (1.9.3) demeurent presque tout le temps les points faibles des postes qui ont des difficultés dans ce domaine.
Parmi les 127 postes qui ont pris part au processus de vérification, 27 n’ont pas obtenu la note de passage pour le chapitre Direction et gestion. Vingt-cinq postes n’ont pas réussi à se conformer pleinement à une ou plusieurs normes de ce chapitre. Le manque de conformité aux normes lors du processus de vérification peut mener à l’établissement d’un plan d’action.
Reçus fiscaux (deuxième partie)
Dans le numéro précédent de Finances et mission, nous vous avons proposé un exercice où vous deviez déterminer si vous pouviez délivrer un reçu fiscal, et si c’était le cas, d’indiquer le montant inscrit sur le reçu. Nous poursuivons sur notre lancée avec cinq nouvelles questions. Essayez de répondre avant de lire les réponses.
N’oubliez pas que les principales règles établies par l’Agence du revenu du Canada (ARC) concernant la délivrance de reçus fiscaux figurent dans la politique 0902 du Manuel territorial des finances.
Un membre Équatorien de votre poste désire faire un don pour aider ses compatriotes qui sont désormais sans abri à la suite d’un tremblement de terre. Pouvez-vous délivrer un reçu fiscal?
Dans le cadre de la course que vous organisez pour recueillir de l’argent pour le poste, un commerçant local est prêt à vous donner 2500 $ si le logo de son entreprise figure sur les t-shirts que les coureurs porteront. Pouvez-vous délivrer un reçu fiscal?
Vous devez remplacer tous les fils en aluminium du poste, car ils posent un risque d’incendie. Un membre de votre congrégation, qui est électricien, offre ses services. Toutefois, il vous demande de lui remettre un reçu fiscal correspondant au temps travaillé. Pouvez-vous le faire?
Un membre de votre poste siège au conseil d’un organisme local d’aide sociale qui a fait une demande auprès de l’Agence du revenu du Canada pour obtenir le statut d’organisme de bienfaisance. Malheureusement, sa demande ne sera pas approuvée avant la fin de l’année. Le membre vous demande si vous pouvez faire parvenir le don qu’il désire faire à cet organisme afin qu’il puisse recevoir un reçu fiscal. Acceptez-vous?
Toutes les démarches de votre poste ont porté leurs fruits, et vous êtes sur le point de parrainer une famille de réfugiés syriens. Un autre organisme de bienfaisance de votre quartier caressait le même rêve, mais il a réalisé qu’il ne pourrait pas recueillir tous les fonds nécessaires. Il propose de vous remettre tout l’argent qu’il a amassé si vous lui remettez un reçu fiscal. Avez-vous le droit de délivrer un reçu?
Réponses
Non. Les dons destinés au financement d’activités caritatives à l’extérieur du Canada ne peuvent être faits qu’au quartier général territorial. La seule exception à cette règle correspond aux dons faits dans le cadre de la campagne Partenaires dans la mission.
Non. En échange de son don, cette entreprise recevra de la publicité, donc vous ne pouvez pas délivrer de reçu.
Non. Pour pouvoir délivrer un reçu fiscal, il doit y avoir un transfert de biens, comme de l’argent, du matériel ou de l’équipement. Une contribution sous forme de services n’est pas un bien.
Non. Un organisme de bienfaisance ne peut pas agir à titre d’intermédiaire pour transmettre des fonds à un autre organisme, si les activités de cet organisme ne sont pas considérées comme liées aux activités de l’organisme donateur.
Non. Un organisme de bienfaisance enregistré ne peut pas fournir un reçu fiscal à un autre organisme de bienfaisance enregistré.
Service des finances
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Tél. : 416-425.2111, poste 2237
116 - 276 Midpark Way SE
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Tél. :403-201.9223
884 - 167 Lombard Ave
Winnipeg MB R3B 0T6
Tél. : 204-975.0735
101 - 85 Thorburn Rd
St. John's NL A1B 3M2
Tél. : 709-579.3919
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