Finances & Mission
Numéro VII, Volume 15 - 3 mai 2017
Éditorial : Le « résultat net » d’une organisation sans but lucratif
Dans le cas d’une entreprise à but lucratif, le résultat net est ce qu’on obtient après avoir soustrait les dépenses des recettes au cours d’une période ou d’un exercice donnés. Peter Drucker, auteur réputé en matière de gestion, a fait une comparaison avec le cas d’une organisation sans but lucratif :
« Un examen systématique et approfondi des résultats qu’on attend d’une organisation sans but lucratif peut éviter à celle-ci un gaspillage des ressources attribuable à une confusion entre les causes morales et les causes économiques.
En général, il est presque impossible pour les organisations sans but lucratif de renoncer à quoi que ce soit. Tout ce qu’elles font est l’“œuvre du Seigneur” ou “une bonne cause”. Cependant, elles doivent faire la distinction entre les causes morales et les causes économiques. Une cause morale est un bien absolu. Depuis cinq mille ans, des prédicateurs tonnent contre la fornication, sans résultat, hélas, ce qui prouve à quel point le mal est profondément enraciné. L’absence de résultat signale qu’il faut accroître les efforts. Voilà ce qui constitue essentiellement une cause morale. Dans le cas d’une cause économique, on peut se demander : est-ce le meilleur usage de nos ressources limitées? Il y a tellement de choses à faire. Mettons nos ressources là où nous obtenons des résultats. Nous ne pouvons pas nous permettre d’être vertueux et de continuer ce projet s’il semble ne pas atteindre les objectifs que nous avons fixés nous‑mêmes.
Les dirigeants d’organisations sans but lucratif sont perpétuellement tentés de croire que tout ce que leur organisation fait est une cause morale qui doit se poursuivre, qu’il y ait des résultats ou non… Mais si la cause est morale, il vaut mieux que les moyens particuliers de la soutenir produisent des résultats. Il y aura toujours beaucoup plus de causes morales à appuyer que de ressources disponibles. L’organisation sans but lucratif a donc une obligation à remplir envers ses donateurs, sa clientèle et son propre personnel, qui consiste à consacrer les ressources limitées aux activités productives plutôt que de dilapider ces ressources au nom de la vertu. Les œuvres de bienfaisance apportent des changements sur le plan humanitaire. Par conséquent, elles suscitent toujours des changements chez les gens, dans leur comportement, leur situation, leur état de santé, leurs espoirs, mais surtout, leurs compétences et leur pouvoir d’agir. En dernière analyse, qu’il s’agisse d’un établissement de soins de santé ou d’éducation, de services communautaires ou d’un syndicat de salariés, une organisation sans but lucratif doit juger de ce qu’elle accomplit sur le plan de sa vision, des normes qu’elle cherche à établir, des valeurs qu’elle promeut, de l’engagement et de la compétence humaine qu’elle veut créer. En conclusion, elle doit définir avec précision des objectifs concernant le service qu’elle offre à la population. Et elle doit constamment les améliorer, à défaut de quoi son rendement peut décliner. » [Extrait de Managing the Non‑Profit Organization (« Gérer une organisation sans but lucratif »), pages 111 et 112]
Quelles sont les causes morales et économiques de votre entité?
Le statut d’organisme de bienfaisance de l’Armée du Salut : il nous revient de ne pas le perdre (deuxième partie)
Lieutenant-colonel Neil Watt
Qu’arriverait-il à une entité si son statut d’organisation de bienfaisance était révoqué par l’Agence du revenu du Canada (ARC)? Les choses deviendraient beaucoup plus compliquées qu’elles ne le sont actuellement. Voici quelques problèmes avec lesquels il faudrait composer :
1. L’entité ne pourrait délivrer aucun reçu pour don de bienfaisance, ce qui aurait assurément une incidence défavorable sur l’obtention du financement nécessaire.
2. Les organisations de bienfaisance enregistrées sont exemptées d’impôt sur le revenu; la perte du statut d’organisation de bienfaisance obligerait donc l’entité à payer au gouvernement des sommes importantes à titre d’impôt.
3. Seules les organisations de bienfaisance enregistrées peuvent obtenir des remises de TPS ou de TVH.
Il s’agit de difficultés qui compromettraient sérieusement l’efficacité de la gestion d’une entité. On ne doit donc pas sous-estimer les répercussions financières. Mais le problème le plus important est probablement la perte de crédibilité auprès de l’ARC et du grand public. Une seule mauvaise situation pourrait ébranler largement la réputation de l’Armée du Salut. Notre organisation est perçue dans sa globalité, c’est pourquoi le grand public pourrait certainement croire que les problèmes d’une entité se répandraient aux autres.
L’Armée du Salut offre plusieurs ressources internes qui peuvent aider à traiter des questions relatives à l’ARC. Le Manuel territorial des finances, ainsi que les directives 4018, 4601, 4602 et 7605 du Manuel d’administration, sont de bonnes références. Le site Web de l’ARC constitue également une mine de renseignements sur toutes les règles à respecter.
Selon l’organisation Charity Intelligence Canada, l’Armée du Salut est la deuxième organisation de bienfaisance en importance au Canada. Voilà qui donne une idée du privilège que nous avons et de l’occasion qui nous est donnée de le préserver. Notre réputation n’est pas à faire, mais il nous revient de ne pas la perdre!
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